Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMATEAM SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OMEOCLIM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMATEAM SYSTEMS domicilié(e) 909 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 198 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMATEAM SYSTEMS Société par Actions Simplifiée - 909 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 478198799
Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Appareils de climatisation, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'humidification et/ou déshumidification ; installations de climatisation et de ventilation, appareils réchauffeurs d'eau ; machines de fumigation ; machines de refroidissement ; appareils pour la filtration et la purification de l'air ; installations et appareils de protection contre le gaz ; installations de réchauffement et de chauffage ; machines et appareils de réfrigération ; installations d'évaporation ; installations de condensation de l'eau ; installations de déshumidification ; installations de séchage ; échangeurs thermiques ; thermoplongeurs ; appareils à eau utilisés dans des humidificateurs ; chambres de pulvérisation et appareils d'épuration de l'air utilisés dans des installations et appareils de climatisation ; ventilateurs et appareils de distribution d'air ; appareils de régénération de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air et la fumigation ; appareils et installations pour le refroidissement de l'air ; ventilateurs et appareils de soufflerie et d'évacuation de l'air ; appareils à air comprimé.
Services d'installation et de maintenance (entretien et réparation) des appareils de climatisation, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'humidification et/ou déshumidification ; installations de climatisation et de ventilation, machines de fumigation ; machines de refroidissement ; appareils pour la filtration et la purification de l'air ; installations protection contre le gaz ; installations de réchauffement et de chauffage ; machines de réfrigération ; appareils à eau chaude ; installations d'évaporation ; installations de condensation de l'eau ; installations de déshumidification ; installations de séchage ; échangeurs thermiques ; thermoplongeurs ; appareils à eau utilisés dans des humidificateurs ; chambres de pulvérisation et appareils d'épuration de l'air utilisés dans des installations et appareils de climatisation ; ventilateurs ; appareils de régénération de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air et la fumigation ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; ventilateurs et appareils de soufflerie et d'évacuation de l'air.
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